- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
- Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
- Pièces déposées (CM). - 2001-
Pièces déposées (CM). - 2001-
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Pièces déposées (2002). - 2002
Pièces déposées (2003). - 2003
Pièces déposées (2004). - 2004
Pièces déposées (2005). - 2005
Pièces déposées (2006). - 2006
Pièces déposées (2007). - 2007
Pièces déposées (2008). - 2008
Pièces déposées (2009). - 2009
Pièces déposées (2010). - 2010
Pièces déposées (2011). - 2011
Pièces déposées (2012). - 2012
Pièces déposées (2013). - 2013
Pièces déposées (2014). - 2014
Pièces déposées (2015). - 2015
Pièces déposées (2016). - 2016
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Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 2001- (indexed as 2001)
- Level
- subseries
- Extent
- 11 épreuves photographiques : coul. - 7 livres. - 7 disques optiques. - 4 affiches. - Env. 3 cm de documents textuels. - 2 enregistrements sonores : cassettes 1/4. - 2 plans. - 1 épinglette. - 1 spicilège. - 1 plaque. - 1 banderole. - 1 dépliant.
- Scope & content
- La sous-série contient les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux décisions.
- Location
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- Harvested
- 2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead