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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
  3. Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
  4. Pièces déposées (CM). - 2001-
  5. Pièces déposées (2010). - 2010

Pièces déposées (2010). - 2010

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
2010 (indexed as 2010)
Level
other
Extent
1 affiche. - 1 plan avec photographie aérienne.
Scope & content
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal. Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique. H12667 Séance du 26 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 affiche H10328 - V03-02-01-13 Séance du 20 mai : pièce déposée #1.02 - 1 plan avec photographie aérienne
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ASSEMBLÉE DU CONSEILdu 13 janvier 2010Séance du 13 janvier 2010LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉSAu point «01» de l'ordre du jour « Période de questions du public »Par Monsieur Guillaume Bisson-Beaudoin1.01 Document à l'effet de blâmer M. Frank Zampino pour avoir voyagé à bord de l'embarcation d'un entrepreneur montréalais.CES DOCUMENTS SONT DISPONIBLES, POUR CONSULTATION OU COPIE, À LA DIRECTION DU GREFFE, BUREAU H-134.PRIÈRE DE S'ADRESSER À MONSIEUR CHRISTIAN AUCLAIR, TEL. : 872-3253, POUR TOUT RENSEIGNEMENT.S:\ Communs\Secr CE et Conseil\DOCUMENT DÉPOSÉ\2010-01-13 janvier 2010.wpdRead automatically; may contain mistakes.
Harvested
2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead

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