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  1. Ville de Montréal. Section des archives
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  3. Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
  4. Pièces déposées (CM). - 2001-
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Pièces déposées (2013). - 2013

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
2013 (indexed as 2013)
Level
other
Extent
Env. 1.5 cm de documents textuels.
Scope & content
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal. Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique. H12650 Séance du 25 juin : toutes les pièces déposées (1.01, 1.02 et 7.01) - documents textuels Séance du 4 juillet : toutes les pièces déposées (0.1, 0.2, 1.01, 1.02, 1.03, 2.01, 5.01, 7.01, 7.02, 8.01, 15.01 et 30.02) - documents textuels Séance du 23 septembre : pièce déposée #7.08 - document textuel
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ASSEMBLÉE DU CONSEILdu 28 janvier 2013Séance du 28 janvier 2013LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉSAu point «01- de l'ordre du jour « Période de questions du public »Au point «04 – de l'ordre du jour « Annonce et dépôt de documents par le comité exécutif »Au point «05 – de l'ordre du jour « Dépôt des résolutions du conseil d'arrondissement »Au point «06 – de l'ordre du jour « Dépôt de réponses aux questions écrites de membres du conseil»Au point «07 – de l'ordre du jour « Dépôt »Read automatically; may contain mistakes.
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2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead

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