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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
  3. Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
  4. Pièces déposées (CM). - 2001-
  5. Pièces déposées (2023). - 2023.

Pièces déposées (2023). - 2023.

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Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
2023 (indexed as 2023)
Level
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Documents numériques.
Scope & content
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
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ASSEMBLÉE DU CONSEIL MUNICIPALdu 23 janvier 2023Séance du 23 janvier 2023LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉS (AUTRES QUE LES DÉPÔTS FAISANT L'OBJET D'UNE RÉSOLUTION DU CONSEIL)À la rubrique – 01 – de l'ordre du jour – Période de questions du public –Par Mme Martine Musau Muele01.01 Dépôt des questions reçues par écrit par le public via un formulaire Web01.01.01 Par M. Lucien PigeonÀ la rubrique – 04 – de l'ordre du jour – Annonces et dépôt de documents par le comité exécutif –Par M. Alex Norris04.01 Dépôt de la liste des contrats octroyés par le comité exécutif conformément à l'article 255 de l'annexe C de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec, pour la période du 1er au 31 décembre 202204.02 Dépôt de la liste des subventions octroyées par le comité exécutif pour la période du 1er au 31 décembre 202204.03 Dépôt de la liste des contrats octroyés par les fonctionnaires conformément à l'article 477.3 de la Loi sur les cités et villes pour la période du 1er au 31 décembre 2022À la rubrique – 05 – de l'ordre du jour – Dépôt des résolutions de conseils d'arrondissement –À la rubrique – 06 – de l'ordre du jour – Dépôt de réponses aux questions écrites de membres du conseil –Par Mme Magali PapineauÀ la rubrique – 07 – de l'ordre du jour – Dépôt –Read automatically; may contain mistakes.
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2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead

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