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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
  3. Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
  4. Pièces déposées (CM). - 2001-
  5. Pièces déposées (2018). - 2018

Pièces déposées (2018). - 2018

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Ville de Montréal. Section des archives · MTL001-02-2-19 · view and cite at source ↗

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
2018 (indexed as 2018)
Level
other
Extent
1 dessin sur carton.
Scope & content
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal. Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique. H12652 Séance du 19 novembre : pièce déposée # 1.04 - 1 dessin sur carton.
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AgendaCity CouncilDocumentMontrealMunicipal GovernmentTypewrittenTagged automatically by a vision model; may contain mistakes.
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ASSEMBLÉE DU CONSEIL MUNICIPALdu 22 janvier 2018Séance du 22 janvier 2018LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉS (AUTRES QUE LES DÉPÔTS FAISANT L'OBJET D'UNE RÉSOLUTION DU CONSEIL)Au point «01» de l'ordre du jour « Période de questions du public »Par monsieur Ricardo LamourPar monsieur Pierre PagéPar monsieur Patrick RoyAu point « 04 - de l'ordre du jour » Annonce et dépôt de documents par le comité exécutif »Au point « 07 - de l'ordre du jour » Dépôt »Au point «11» de l'ordre du jour « Dépôt de pétitions »Par monsieur Richard GrayRead automatically; may contain mistakes.
Harvested
2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead

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