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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
  3. Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
  4. Pièces déposées (CM). - 2001-
  5. Pièces déposées (2024). - 2024

Pièces déposées (2024). - 2024

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Where

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
2024 (indexed as 2024)
Level
other
Extent
Documents numériques.
Scope & content
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Location

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In the picture
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ASSEMBLÉE DU CONSEIL MUNICIPALdu 22 janvier 2024Séance du 22 janvier 2024À la rubrique « 01 » de l'ordre du jour « Période de questions du public »01.01 Dépôt des questions reçues par écrit par le public via un formulaire Web.À la rubrique « 04 » de l'ordre du jour « Annonces et dépôt de documents par le comité exécutif »À la rubrique « 06 » de l'ordre du jour « Dépôt de réponses aux questions écrites de membres du conseil »À la rubrique « 07 » de l'ordre du jour « Dépôt »LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉS (AUTRES QUE LES DÉPÔTS FAISANT L'OBJET D'UNE RÉSOLUTION DU CONSEIL)Par Me Martine Musau MuelePar M. Alex NorrisPar Mme Caroline BourgeoisPar Mme Émilie ThuillierCES DOCUMENTS SONT DISPONIBLES POUR CONSULTATION OU COPIE, AU SERVICE DU GREFFE OU À LA SALLE DE CONSULTATION DES ARCHIVESPRIÈRE D'ADRESSER VOTRE DEMANDE À : consultation_archives@montreal.caRead automatically; may contain mistakes.
Harvested
2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead

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