- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
- Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
- Pièces déposées (CM). - 2001-
- Pièces déposées (2024). - 2024
Pièces déposées (2024). - 2024
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Ville de Montréal. Section des archives · MTL001-02-2-25 · view and cite at source ↗
Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 2024 (indexed as 2024)
- Level
- other
- Extent
- Documents numériques.
- Scope & content
- La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
- Location
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- In the picture
- AgendaCity CouncilCouncil ChamberDocumentMinutesMontrealMunicipal GovernmentPrintedTypewrittenTagged automatically by a vision model; may contain mistakes.
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- ASSEMBLÉE DU CONSEIL MUNICIPALdu 22 janvier 2024Séance du 22 janvier 2024À la rubrique « 01 » de l'ordre du jour « Période de questions du public »01.01 Dépôt des questions reçues par écrit par le public via un formulaire Web.À la rubrique « 04 » de l'ordre du jour « Annonces et dépôt de documents par le comité exécutif »À la rubrique « 06 » de l'ordre du jour « Dépôt de réponses aux questions écrites de membres du conseil »À la rubrique « 07 » de l'ordre du jour « Dépôt »LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉS (AUTRES QUE LES DÉPÔTS FAISANT L'OBJET D'UNE RÉSOLUTION DU CONSEIL)Par Me Martine Musau MuelePar M. Alex NorrisPar Mme Caroline BourgeoisPar Mme Émilie ThuillierCES DOCUMENTS SONT DISPONIBLES POUR CONSULTATION OU COPIE, AU SERVICE DU GREFFE OU À LA SALLE DE CONSULTATION DES ARCHIVESPRIÈRE D'ADRESSER VOTRE DEMANDE À : consultation_archives@montreal.caRead automatically; may contain mistakes.
- Harvested
- 2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead
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