- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
- Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
- Pièces déposées (CM). - 2001-
- Pièces déposées (2009). - 2009
Pièces déposées (2009). - 2009
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Ville de Montréal. Section des archives · MTL001-02-2-09 · view and cite at source ↗
Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 2009 (indexed as 2009)
- Level
- other
- Extent
- 11 photographies : épreuves coul. ; 15 x 10.5 cm. - 2 disques optiques. - 1 affiche.
- Scope & content
- La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal. Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique. H12665 Séance du 26 janvier : pièces déposées #1.01 - 11 photographies et 2 disques optiques Séance du 30 mars : pièce déposée #1.01 - affiche
- Location
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- In the picture
- AgendaCity CouncilCouncil ChamberDocumentExpo 67ListMinutesMontrealMunicipal GovernmentPrintedTypewrittenTagged automatically by a vision model; may contain mistakes.
- Text in the image
- ASSEMBLÉE DU CONSEILdu 26 janvier 2009Séance du 26 janvier 2009LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉSAu point «01» de l'ordre du jour « Période de questions du public »Par Madame Giulia D'AlessioAu point «02» de l'ordre du jour « Période de questions des membres du conseil »Par Madame Anie SamsonAu point «03» de l'ordre du jour « Dépôt de pétitions »Au point «04» de l'ordre du jour « Annonces et dépôt de documents par le contrôle exécutif »Read automatically; may contain mistakes.
- Harvested
- 2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead
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