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Pièces déposées (2001). - Novembre 2001 - Décembre 2001

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
Novembre 2001 - Décembre 2001 (indexed as 2001)
Level
other
Scope & content
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal. Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
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Harvested
2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead
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