- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
- Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
seriesNovembre 2001 -MTL001-02
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Procès-verbaux (2001). - 2001
Procès-verbaux (2002). - 2002
Procès-verbaux (2003). - 2003
Procès-verbaux (2004). - 2004
Procès-verbaux (2005). - 2005
Procès-verbaux (2006). - 2006
Procès-verbaux (2007). - 2007
Procès-verbaux (2008). - 2008
Procès-verbaux (2009). - 2009
Procès-verbaux (2010). - 2010
Procès-verbaux (2011). - 2011
Procès-verbaux (2012). - 2012
Procès-verbaux (2013). - 2013
Procès-verbaux (2014). - 2014
Procès-verbaux (2015). - 2015
Procès-verbaux (2016). - 2016
Procès-verbaux (2017). - 2017
Procès-verbaux (2018). - 2018
Procès-verbaux (2019). - 2019
Procès-verbaux (2020). - 2020
Procès-verbaux (2021). - 2021
Procès-verbaux (2022). - 2022
Procès-verbaux (2023). - 2023
Procès-verbaux (2024). - 2024
Pièces déposées (2002). - 2002
Pièces déposées (2003). - 2003
Pièces déposées (2004). - 2004
Pièces déposées (2005). - 2005
Pièces déposées (2006). - 2006
Pièces déposées (2007). - 2007
Pièces déposées (2008). - 2008
Pièces déposées (2009). - 2009
Pièces déposées (2010). - 2010
Pièces déposées (2011). - 2011
Pièces déposées (2012). - 2012
Pièces déposées (2013). - 2013
Pièces déposées (2014). - 2014
Pièces déposées (2015). - 2015
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Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- Novembre 2001 - (indexed as 2001)
- Level
- series
- Scope & content
- Dossiers portant sur les séances tenues par le Conseil de Ville. Il comprend les procès-verbaux des séances et les pièces qui y sont déposées. Il comprend également les enregistrements sonores des séances.
- Location
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- Harvested
- 2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead