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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
  3. Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
  4. Pièces déposées (CM). - 2001-
  5. Pièces déposées (2014). - 2014
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Pièces déposées (2014). - 2014

1 PDFMTL001-02-2-15

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
2014 (indexed as 2014)
Level
other
Scope & content
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal. Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique. H12650 Séance du 27 mai : pièce déposée #65.11 - 1 publication Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.02 - 1 banderole
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1 banderole. - Env. 0.5 cm de documents textuels.
Format
Document
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A typed agenda-style document headed 'Assemblée du Conseil, du 27 janvier 2014, Séance du 27 janvier 2014', titled 'Liste des documents déposés'. It is a plain black-and-white text page listing numbered items under bold headings such as 'Au point -01- de l'ordre du jour' and 'Par Mme Claudine Schwandn' with indented sub-entries and dates in the text. The page is dense with lines of small type and no images or decorative elements.Described automatically by a vision model; may contain mistakes.
Text in the image
ASSEMBLÉE DU CONSEILdu 27 janvier 2014Séance du 27 janvier 2014LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉSAu point -01- de l'ordre du jour « Période de questions du public »Par Mme Claudine SchiraldinAu point -04- de l'ordre du jour « Annonce et dépôt de documents par le comité exécutif »Au point -05- de l'ordre du jour « Dépôt des résolutions du conseil d'arrondissement »Au point -06- de l'ordre du jour « Dépôt de réponses aux questions écrites de membres du conseil »Par M. Harout ChitilianPar M. Aref SalemPar M. Lionel Perez06.04 Réponse à la question écrite de M. Marvin Rotrand.Au point -07- de l'ordre du jour « Dépôt »07.02 Dépôt de déclaration d'un membre du comité exécutif en vertu de l'article 24 du Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la Ville de Montréal et des conseils d'arrondissement.Par M. Anaf SalemRead automatically; may contain mistakes.
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