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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
  3. Séances du Conseil de Ville. - Novembre 2001 -
  4. Pièces déposées (CM). - 2001-
  5. Pièces déposées (2006). - 2006

Pièces déposées (2006). - 2006

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
2006 (indexed as 2006)
Level
other
Extent
3 disques optiques. - 2 enregistrements sonores : cassettes audio 1/4.
Scope & content
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal. Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique. H12649 Séance du 30 octobre : pièces déposées #1.05 - 1 disque optique et #1.06 - 3 chandails Séance du 28 novembre : pièces déposées #42.05 - 2 cassettes audio 1/4 et 2 disques optiques
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ASSEMBLÉE SPÉCIALE DU CONSEILdu 30 janvier 2006Séance du 30 janvier 2006LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉSAu point « 1- de l'ordre du jour » Période de questions du public »Par Monsieur Georges Bricnet du Regroupement des organismes à but non lucratif en paintAu point « -3- de l'ordre du jour » Dépôt »Par Monsieur Claude Trudel3.02 Dépôt des déclarations d'intérêts pécuniaires des membres du conseil.Au point « -3D- de l'ordre du jour » Administration et finances »DOCUMENT DÉPOSÉ 30 janvier 2006.wpd3.01 Dépôt du budget de la Communauté métropolitaine de Montréal pour 2006.30.02 Dépôt des budgets 2006 des sociétés paramunicipales : Société de gestion Marie-Victorin.CES DOCUMENTS SONT DISPONIBLES, POUR CONSULTATION OU COPIE, À LA DIRECTION DU GREFFE, BUREAU H-134.PRIÈRE DE S'ADRESSER À MADAME NICOLE GELLY, TÉL. : 872-3253, POUR TOUT RENSEIGNEMENT.Read automatically; may contain mistakes.
Harvested
2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead

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