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Pièces déposées (2016). - 2016

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
2016 (indexed as 2016)
Level
other
Extent
1 disque optique.
Scope & content
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal. Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe (incluant la pétition du 26 septembre 2016 sur les chien), sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique. H12651 Séance du 21 mars : pièce déposée #0.02 - 1 disque optique
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ASSEMBLEE DU CONSEIL MUNICIPALdu 25 janvier 2016Séance du 25 janvier 2016LISTE DES DOCUMENTS DÉPOSÉSPar M. Frantz Benjamin0.01 Dépôt du plan de la salle du Conseil municipal.Au point « 02 » de l'ordre du jour : Période de questions des membres du conseil »Par M. Denis Coderre02.01 Dépôt du rapport de janvier 2016 relatif à la coordination municipale pour l'accueil et l'intégration des réfugiés syriens.Au point « 04 » de l'ordre du jour : Annonce et dépôt de documents par le comité exécutif »04.02 Dépôt de la liste des subventions octroyées par le comité exécutif pour la période du 23 novembre au 31 décembre 2015.Au point « 05 » de l'ordre du jour : Dépôt des résolutions du conseil d'arrondissement »Au point « 06 » de l'ordre du jour : Dépôt de réponses aux questions écrites de membres du conseil»Au point « 07 » de l'ordre du jour : Dépôt »Par M. Framz BenjaminDépôt du rapport de janvier 2016 relatif à la coordination montréalaise pour l'accueil et l'intégration des réfugiés syriens.Au point « 05 » de l'ordre du jour : Dépôt des résolutions de conseils d'arrondissementRead automatically; may contain mistakes.
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