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- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
- Correspondance . - 1835-1864
Billet de J. Horn à Louis-Hippolyte La Fontaine : New York . - 25 décembre 1859
item25 décembre 1859SHM002-1-P0845
Demande d'autographe à La Fontaine pour la collection personnelle de J. Horn. Titre basé sur le contenu de la pièce. Le document est en français. La pièce portait originellement le numéro 000845.
- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
- Documentation . - 1820-1864
Blank writ of transportation as a result of a guilty sentence at a martial court : Québec . - [185-]
Titre basé sur le contenu de la pièce. Le document est en anglais. La pièce portait originellement le numéro 001336B.
- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Direction générale (2001-)
- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
C-AJ-CDA-D-06-001 : Test / Enlever l'auteur lorsqu'il a terminé afin qu'il ne transmette pas l'encadrement au signataire. - 27 mars 2006
file27 mars 2006MTL100-05-D027
Entrée en vigueur : 27 mars 2006. Date de fin : 18 juillet 2006. - Date de transmission (GDD) : 27 mars 2006
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- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
C-AJ-SAC-PA-06-001 : RÉVISION DE LA PAGE "UTILISATION DE LA BASE". - 19 janvier 2006
file19 janvier 2006MTL100-05-D024
Entrée en vigueur : 19 janvier 2006. Date de fin : 19 janvier 2006. - Date de transmission (GDD) : 19 janvier 2006
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- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
C-OG-DG-D-20-001 : Composition du comité d’analyse et du processus d’évaluation des appels de propositions ou de projets visant à attribuer des contributions financières à des organismes à but non lucratif. - 5 mars 2020
Entrée en vigueur : 05 mars 2020. Date de fin : 07 avril 2022. - Date de transmission (GDD) : 18 février 2020
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- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
C-OG-DG-D-20-002 : Connaissance de l’état des actifs (DIRECTIVE). - 14 octobre 2020
file14 octobre 2020MTL100-05-D322
Entrée en vigueur : 14 octobre 2020. Date de fin : 23 août 2023. - Date de transmission (GDD) : 14 octobre 2020
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- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
C-OG-DG-P-10-003 : Certificat de conformité / Conformité aux lois et règlements (PROCÉDURE)_. - 13 octobre 2010
file13 octobre 2010MTL100-05-D139
Entrée en vigueur : 13 octobre 2010. Date de fin : 07 mai 2012. - Date de transmission (GDD) : 12 octobre 2010
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C-OG-DSI-D-09-002 : Sécurité des serveurs informatiques (DIRECTIVE). - 13 mai 2009
Entrée en vigueur : 13 mai 2009. Date de fin : 27 mars 2023. - Date de transmission (GDD) : 12 mai 2009
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C-OG-GREF-P-18-001 : Utilisation des salles et des espaces collectifs situés à l'hôtel de ville. (PROCÉDURE). - 4 septembre 2018
file4 septembre 2018MTL100-05-D309
Entrée en vigueur : 04 septembre 2018. Date de fin : 16 juillet 2019. - Date de transmission (GDD) : 04 septembre 2018
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C-RF-SF-P-09-004 : Demande de paiement (PROCÉDURE). - 2 septembre 2009
file2 septembre 2009MTL100-05-D117
Entrée en vigueur : 02 septembre 2009. Date de fin : 06 décembre 2011. - Date de transmission (GDD) : 02 septembre 2009
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C-RF-SF-PA-02-001 : Capitalisation et amortissement des dépenses en immobilisations. POLITIQUE. - 20 août 2002
file20 août 2002MTL100-05-D004
Entrée en vigueur : 20 août 2002. Date de fin : 21 janvier 2008. - Date de transmission (GDD) : 20 août 2002
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C-RF-SFIN-D-19-001 : Disponibilité budgétaire et crédits autorisés — Dépenses d’immobilisations (DIRECTIVE). - 20 juin 2019
file20 juin 2019MTL100-05-D319
Entrée en vigueur : 20 juin 2019. Date de fin : 28 juillet 2023. - Date de transmission (GDD) : 17 juin 2019
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C-RF-SFIN-P-11-002 : Saisie décentralisée des factures (SDF) (PROCÉDURE). - 16 février 2015
file16 février 2015MTL100-05-D238
Entrée en vigueur : 16 février 2015. Date de fin : 01 septembre 2016. - Date de transmission (GDD) : 16 février 2015
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C-RH-RH-D-14-001 : Dépenses de fonction des cadres de direction DIRECTIVE. - 1er septembre 2014
file1er septembre 2014MTL100-05-D221
Entrée en vigueur : 01 septembre 2014. Date de fin : 14 juin 2018. - Date de transmission (GDD) : 21 mai 2014
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- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
C-RH-SAC-P-06-001 : Gestion des dossiers médicaux (PROCÉDURE). - 15 juin 2006
file15 juin 2006MTL100-05-D033
Entrée en vigueur : 15 juin 2006. Date de fin : 08 avril 2016. - Date de transmission (GDD) : 15 juin 2006
- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Direction générale (2001-)
- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
C-RH-SCH-P-06-001 : Exercice d'un droit de refus de travail. (PROCÉDURE). - 3 août 2006
Entrée en vigueur : 03 août 2006. Date de fin : 06 décembre 2011. - Date de transmission (GDD) : 27 juillet 2006
- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Direction générale (2001-)
- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
C-RH-SCH-P-06-003 : Le retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite (PROCÉDURE). - 3 août 2006
Entrée en vigueur : 03 août 2006. Date de fin : 15 février 2012. - Date de transmission (GDD) : 27 juillet 2006
- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Direction générale (2001-)
- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
C-RH-SCH-P-07-011 : Déclaration d'un accident de travail (PROCÉDURE). - 5 février 2008
file5 février 2008MTL100-05-D079
Entrée en vigueur : 05 février 2008. Date de fin : 30 août 2016. - Date de transmission (GDD) : 05 février 2008