- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
- Rapports et dossiers . - 1796-1959
Rapports et dossiers . - 1796-1959
series1796-1959VM035-3
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Index des rapports et dossiers: de 1796 à 1840 . - s.d.
1796-1 : Copie d'un plan préparé par Péladeau en 1778 indiquant les noms des propriétaires de terrains avoisinant les rues : Côte-des-Neiges, Upper Lachine, Côte-Saint-Luc, Côte-de-Liesse, Côte-Saint-Antoine. - 1778
1803-1 : Place Jacques-Cartier : cession, angle nord-ouest des rues Saint-Paul et Saint-Charles, jusqu'à la rue Notre-Dame. - 1803-1804, 1949, 1959
1809-1 : Monument Nelson, Place Jacques-Cartier. - 1809-1896
1809-2 : Pétition, constables. - 1809
1810-1-1 : Rues et ponts : travaux publics projetés ou exécutés. - 1810-1823
1810-1-2 : Rues et ponts : travaux publics projetés ou exécutés. - 1824-1840
1810-2 : Chemin Papineau, ouverture entre le Faubourg Sainte-Marie et la Côte de la Visitation. - 1810, 1936
1811-1 : Rue Bleury : travaux. - 1811-1815
1811-2 : Rapports divers sur l'établissement de certains règlements et leur mise à exécution. - 1811-1825
1811-3 : Requêtes et pétitions. - 1811
1812-1 : Expropriations : rue de la Montagne, chemin de la Montagne. - 1812-1839
1812-2 : Devis, requêtes et actes notariés. - 1812
1814-1 : Requête de John Lilly : mise en place d'un égout de sa propriété au fleuve Saint-Laurent. - 1814
1815-1 : Expropriation : rue Guy et rue Saint-Antoine. - 1815
1815-2 : Rue Saint-Jacques, rue Saint-Bonaventure : ouverture et travaux publics. - 1815-1839
1815-3 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1815
1816-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1816
1817-1 : Fermeture de la rue Capitale, entre les rues Saint-Dizier et Saint Joseph, ci-après rue Saint-Sulpice. - 1817
1817-2 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1817
1818-1 : Place Viger - cessions : terrains cédés à la Ville pour l'établissement d'une place de marché. - 1818, 1836
1818-2 : Guet à Montréal : relevé des impôts perçus pour le maintien du guet et la surveillance de l'éclairage durant la nuit de 1818 à 1835
1818-3 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1818
1819-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1799, 1819
1820-1 : Chemin Papineau, square Papineau, Rue de la Gauchetière : voie, square et rue publics. - 1820
1820-2 : Rue Saint-Denis : ouverture projetée entre les rues Ontario et Sherbrooke. - 1820-2
1820-3 : Rue de l'Aqueduc : cession. - 1820
1820-4 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1820
1821-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1821
1822-1 : Rue Sainte-Catherine : prolongement entre les rues Saint-Denis et Saint-André. - 1822-1833
1822-2 : Rue Saint-Maurice : prolongement entre les rues Saint-Henri et McGill. - 1822-1823
1822-3 : Requêtes , rapports et pétitions. - 1822
1823-1 : Square Dalhousie, rue Notre-Dame, rue Bonsecours, rue Lacroix, rue Champs-de-Mars, poste Indencies : établissement, prolongement, élargissement, construction. - 1823-1935
1823-2 : Requêtes et rapports. - 1823
1824-1 : Requêtes et rapports. - 1824
1825-1 : Rue de La Commune : établissement. - 1825
1825-2 : Listes des boucher faisant commerce dans les marchés de la Ville de 1825 à 1836 et sommes perçues de ces bouchers. - 1825 - 1836
1825-3 : Requêtes et rapports. - 1825
1826-1 : Requêtes et rapports. - 1826
1827-1 : Requêtes et rapports. - 1827
1828-1 : Listes des hôteliers de la Ville de Montréal de 1828 à 1836. Licences émises par la Ville. - 1828
1828-2 : Rues Saint-Constant et Sainte-Élisabeth : lettre de Toussant Pothier à l'inspecteur des chemins Jacques Viger. - 1828
1828-3 : Requêtes et rapports. - 1828
1829-1 : Place du marché : établissement (marché Saint-Laurent). - 1829
1829-2 : Requêtes et rapports. - 1828-1829
1830-1 : Requêtes et rapports. - 1830
1831-1 : Commune de Montréal. - 1831-1842
1831-2 : Requêtes et rapports. - 1831
Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 1796-1959 (indexed as 1796–1959)
- Level
- series
- Extent
- 60 cm de documents textuels.
- Scope & content
- La série témoigne des questions soumises à l'attention des juges de paix. La série comprend de la correspondance, des requêtes, des pétitions, des extraits de procès-verbaux, des actes notariés, des plans et un index. Les documents sont en français et en anglais.
- Location
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- Harvested
- 2026-10-16T17:00:45Z · source datestamp n/a · ead