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- Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
fonds1796 à 1959VM035
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Index des procès-verbaux : Volume 1 (A à M). - 1796-1839
Index des procès-verbaux : Volume 2 (P à V). - 1796-1839
Procès-verbaux (volume 1). - 1796-1803
Procès-verbaux (volume 2). - 1803-1812
Procès-verbaux (volume 3). - 1812-1818
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Procès-verbaux (volume 7). - 1830-1833
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Procès-verbaux (volume 9). - 1835-1836
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Index et procès-verbaux (volume 11). - 1840
Index des rapports et dossiers: de 1796 à 1840 . - s.d.
1796-1 : Copie d'un plan préparé par Péladeau en 1778 indiquant les noms des propriétaires de terrains avoisinant les rues : Côte-des-Neiges, Upper Lachine, Côte-Saint-Luc, Côte-de-Liesse, Côte-Saint-Antoine. - 1778
1803-1 : Place Jacques-Cartier : cession, angle nord-ouest des rues Saint-Paul et Saint-Charles, jusqu'à la rue Notre-Dame. - 1803-1804, 1949, 1959
1809-1 : Monument Nelson, Place Jacques-Cartier. - 1809-1896
1809-2 : Pétition, constables. - 1809
1810-1-1 : Rues et ponts : travaux publics projetés ou exécutés. - 1810-1823
1810-1-2 : Rues et ponts : travaux publics projetés ou exécutés. - 1824-1840
1810-2 : Chemin Papineau, ouverture entre le Faubourg Sainte-Marie et la Côte de la Visitation. - 1810, 1936
1811-1 : Rue Bleury : travaux. - 1811-1815
1811-2 : Rapports divers sur l'établissement de certains règlements et leur mise à exécution. - 1811-1825
1811-3 : Requêtes et pétitions. - 1811
1812-1 : Expropriations : rue de la Montagne, chemin de la Montagne. - 1812-1839
1812-2 : Devis, requêtes et actes notariés. - 1812
1814-1 : Requête de John Lilly : mise en place d'un égout de sa propriété au fleuve Saint-Laurent. - 1814
1815-1 : Expropriation : rue Guy et rue Saint-Antoine. - 1815
1815-2 : Rue Saint-Jacques, rue Saint-Bonaventure : ouverture et travaux publics. - 1815-1839
1815-3 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1815
1816-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1816
1817-1 : Fermeture de la rue Capitale, entre les rues Saint-Dizier et Saint Joseph, ci-après rue Saint-Sulpice. - 1817
1817-2 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1817
1818-1 : Place Viger - cessions : terrains cédés à la Ville pour l'établissement d'une place de marché. - 1818, 1836
1818-2 : Guet à Montréal : relevé des impôts perçus pour le maintien du guet et la surveillance de l'éclairage durant la nuit de 1818 à 1835
1818-3 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1818
1819-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1799, 1819
1820-1 : Chemin Papineau, square Papineau, Rue de la Gauchetière : voie, square et rue publics. - 1820
1820-2 : Rue Saint-Denis : ouverture projetée entre les rues Ontario et Sherbrooke. - 1820-2
1820-3 : Rue de l'Aqueduc : cession. - 1820
1820-4 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1820
1821-1 : Requêtes, pétitions et rapports. - 1821
1822-1 : Rue Sainte-Catherine : prolongement entre les rues Saint-Denis et Saint-André. - 1822-1833
Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Creators
- Juges de paix de Montréal; Montréal (Québec). Conseil de ville.
- Dates
- 1796 à 1959 (indexed as 1796)
- Level
- fonds
- Extent
- 60 cm de documents textuels (registres). - 63 cm de documents cartographiques.
- Scope & content
- Le fonds fournit des informations sur les activités des juges de paix de Montréal. Il renseigne sur l'administration de Montréal de 1796 à 1833, et de 1836 à 1840. Il renseigne également sur l'administration de la ville par le premier conseil municipal, de 1833 à 1836. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers et un index des procès-verbaux. Les documents sont en français et en anglais.
- Location
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- Harvested
- 2026-10-16T17:00:45Z · source datestamp n/a · ead