- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
- Décisions du conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions (2006). - 2006
Dossiers de résolutions (2006). - 2006
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Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 2006 (indexed as 2006)
- Level
- other
- Extent
- 300 cm de documents textuels. - Fichiers numériques.
- Scope & content
- La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2006. Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe. Les plans associés au dossier décisionnel CM06-0633-S sont conservés dans les chambres fortes des archives [H14536 - V06-05-01-02]. Les plans associés au dossier décisionnel CM06-0839-S sont conservés dans les chambres fortes des archives [H10328 - V03-02-01-13].
- Location
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- Harvested
- 2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead