- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
- Décisions du conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions (2004). - 2004
Dossiers de résolutions (2004). - 2004
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 2004 (indexed as 2004)
- Level
- other
- Scope & content
- La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2004. Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe. Les plans du dossier décisionnel CM04-0072 sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-03-07-10].
- Location
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Where
More details
- Extent
- 445 cm de documents textuels. - Fichiers numériques.
- Harvested
- 2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead