- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
- Décisions du conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions (2008). - 2008
Dossiers de résolutions (2008). - 2008
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Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 2008 (indexed as 2008)
- Level
- other
- Extent
- 420 cm de documents textuels. - Fichiers numériques.
- Scope & content
- La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2008. Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe. Les plans associés aux dossiers décisionnels CM08-0298 et CM08-1102 sont conservés dans les chambres fortes des archives [H10328 - V03-02-01-13].
- Location
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- Harvested
- 2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead