- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
- Décisions du conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions (2005). - 2005
Dossiers de résolutions (2005). - 2005
Description only — contact the archiveMTL001-03-01-05
This description was harvested from its parent's finding aid, but the source catalogue gave no direct link for it. The link opens the nearest enclosing description; look there for MTL001-03-01-05.
- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 2005 (indexed as 2005)
- Level
- other
- Scope & content
- La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2005. Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
- Location
No place found in this description yet.
Where
More details
- Extent
- 495 cm de documents textuels. - Fichiers numériques.
- Harvested
- 2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead