panarchive
  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
  3. Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001)
  4. Dossiers de résolutions (5e série). - 1973-2001

Dossiers de résolutions (5e série). - 1973-2001

subseries1973-2001VM001-05-2

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Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
1973-2001 (indexed as 1973–2001)
Level
subseries
Extent
2 538 microfilms. - 1 094 enregistrements sonores : cassettes 1/4. - 292 cm de documents textuels. - 24 disquettes : 9 x 9 cm. - 10 rouleaux de plans. - 2 registres. - 1 vidéocassette : VHS.
Scope & content
La sous-série témoigne des décisions prises par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1973 et 2001. Elle contient des résolutions, des plans, des dossiers de pièces déposées, des enregistrements audiovisuels de séance, etc. INSTRUMENTS DE RECHERCHE Différents instruments de recherche donnent accès aux dossiers décisionnels. 1974-1983 Il existe 3 types d'index numérisés, accessible à partir du catalogue : Index des noms et raisons sociales : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-noms-et-raisons-sociales Index des sujets : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-sujets Index des rues et des ruelles : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/index-des-rues-et-ruelles 1983-1997 L'application "Registre des dossiers", accessible uniquement par le personnel des archives 1997-2001 L'application GDD (gestionnaire des dossiers décisionnels), accessible uniquement par le personnel des archives.
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2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead
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