- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
- Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001)
- Index (5e série). - 1974-2001
Index (5e série). - 1974-2001
subseries1974-2001VM001-05-1
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Index des noms et raison sociales : A
Index des noms et raison sociales : Ba-Ber
Index des noms et raison sociales : Bes-By
Index des noms et raison sociales : Ca-Cel
Index des noms et raison sociales : Cen-Chip
Index des noms et raison sociales : Chir-Cond
Index des noms et raison sociales : Cone-Cz
Index des noms et raison sociales : Da-Desp
Index des noms et raison sociales : Desr-Dz
Index des noms et raison sociales : E
Index des noms et raison sociales : F
Index des noms et raison sociales : Ga-Gin
Index des noms et raison sociales : Gio-Gy
Index des noms et raison sociales : H
Index des noms et raison sociales : I
Index des noms et raison sociales : J
Index des noms et raison sociales : K
Index des noms et raison sociales : Lec-Ly
Index des noms et raison sociales : Ma-Mel
Index des noms et raison sociales : Men-My
Index des noms et raison sociales : N
Index des noms et raison sociales : O
Index des noms et raison sociales : Pa-Pet
Index des noms et raison sociales : Pez-Py
Index des noms et raison sociales : Q
Index des noms et raison sociales : Ra-Rob
Index des noms et raison sociales : Roc-Ry
Index des noms et raison sociales : Sa-Sil
Index des noms et raison sociales : Sim-Sz
Index des noms et raison sociales : T
Index des noms et raison sociales : U-Z
Index des sujets : A
Index des sujets : B
Index des sujets : C
Index des sujets : D
Index des sujets : E
Index des sujets : F
Index des sujets : G
Index des sujets : H
Index des sujets : I
Index des sujets : J
Index des sujets : K
Index des sujets : L
Index des sujets : M
Index des sujets : N
Index des sujets : O
Index des sujets : P
Index des sujets : Parcs
Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 1974-2001 (indexed as 1974–2001)
- Level
- subseries
- Scope & content
- La sous-série contient les index des dossiers de résolutions du conseil municipal et du comité exécutif créés entre 1974 et 2001. - La sous-sous-série 1 comprend l'index de résolutions pour les années 1974 à 1984, sous forme de cartes-index numérisées. - La sous-sous-série 2 comprend l'index de résolutions pour les années 1983 à 1997, accessible à partir des bases de données Registre des dossiers (RDD). - 1984-1997 et le système de gestion des dossiers décisionnels (GDD). - 2001- . Un document PDF recherchable est en cours de production. - La sous-sous-série 3 comprend l'index de résolutions pour les années 1996 à 2001, sous forme de fichier PDF avec recherche plein texte. La recherche des résolutions dans les bases de données internes, soit le Registre des dossiers (RDD). - 1984-1997 et le système de gestion des dossiers décisionnels (GDD). - 2001- se fait via le service des Archives. Il est aussi possible de rechercher ces résolutions à partir des procès-verbaux annuels disponibles en format numérique dans le catalogue : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/proces-verbaux-du-conseil-de-ville-de-montreal-1840-2001.
- Location
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- Harvested
- 2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead