Panarchive
  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
  3. Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001)
  4. Index (5e série). - 1974-2001

Index (5e série). - 1974-2001

subseries1974-2001VM001-05-1

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
1974-2001 (indexed as 1974–2001)
Level
subseries
Scope & content
La sous-série contient les index des dossiers de résolutions du conseil municipal et du comité exécutif créés entre 1974 et 2001. - La sous-sous-série 1 comprend l'index de résolutions pour les années 1974 à 1984, sous forme de cartes-index numérisées. - La sous-sous-série 2 comprend l'index de résolutions pour les années 1983 à 1997, accessible à partir des bases de données Registre des dossiers (RDD). - 1984-1997 et le système de gestion des dossiers décisionnels (GDD). - 2001- . Un document PDF recherchable est en cours de production. - La sous-sous-série 3 comprend l'index de résolutions pour les années 1996 à 2001, sous forme de fichier PDF avec recherche plein texte. La recherche des résolutions dans les bases de données internes, soit le Registre des dossiers (RDD). - 1984-1997 et le système de gestion des dossiers décisionnels (GDD). - 2001- se fait via le service des Archives. Il est aussi possible de rechercher ces résolutions à partir des procès-verbaux annuels disponibles en format numérique dans le catalogue : https://archivesdemontreal.ica-atom.org/proces-verbaux-du-conseil-de-ville-de-montreal-1840-2001.
Location

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Harvested
2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead
Original metadata as harvested (ead)