- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
- Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 5e série (1973-2001)
- Dossiers de résolutions (5e série). - 1973-2001
- Dossiers de résolutions 1986. - 1986.
Dossiers de résolutions 1986. - 1986.
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 1986 (indexed as 1986)
- Level
- file
- Scope & content
- Le dossier témoigne des décisions prises par le conseil municipal durant l'année 1986, incluant les plans. Les déclarations d'intérêts financiers (pécuniaires) pour l'année sont dans le dossier 86-00025-2. Tous les documents sont disponibles au format numérique. Tous les originaux sont conservés dans les chambres fortes. Les dossiers décisionnels sur support papier ont été échantillonnés, mais ceux conservés ne sont pas numérisés. Les microfilms contiennent tous les dossiers décisionnels (à l'exception des dossiers 86-18504 à 86-18530, pour lesquels nous n'avons aucun dossier) ainsi que les plans. **DOSSIERS DÉCISIONNELS PAPIER** Liste des dossiers décisionnels échantillonnés sur support papier conservés dans les chambres fortes : - H13755 - V30-06-03-01 86-01080 86-01084 86-01085 **DOSSIERS DÉCISIONNELS MICROFILM** Liste des dossiers décisionnels sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes : H07272 - V66-02-04-05 : microfilms 3-2-1986-1 à 3-2-1986-42 - dossiers 86-00001 à 86-03764 H07273 - V66-02-04-06 : microfilms 3-2-1986-43 à 3-2-1986-84 - dossiers 86-03765 à 86-07615 H07274 - V66-02-05-01 : microfilms 3-2-1986-85 à 3-2-1986-126 - dossiers 86-07616 à 86-11570 (à l'exception des dossiers 86-08472 à 86-08479, pour lesquels nous n'avons aucun dossier) H07275 - V66-02-05-02 : microfilms 3-2-1986-127 à 3-2-1986-168 - dossiers 86-11571 à 86-15766 H07276 - V66-02-05-03 : microfilms 3-2-1986-169 à 3-2-1986-190 - dossiers 86-15767 à 86-19192 (à l'exception des dossiers 86-18504 à 86-18530, pour lesquels nous n'avons aucun dossier) **PLANS MICROFILM** Liste des plans sur microfilms numérisés et conservés dans les chambres fortes : H07292 - V67-01-02-01 : microfilms 3-2-1986.2-1 à 3-2-1986.2-19 - dossiers 86-00020 à 86-19187 H07318 - V67-01-03-01 : microfilms 3-2-69-82 à 3-2-69-86 - dossiers 86-00766 à 86-19146
- Location
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Where
More details
- Extent
- 214 microfilms. - Env. 5 cm de documents textuels.
- Harvested
- 2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead