- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Direction générale (2001-)
- Politiques, directives et procédures. - 2002-2022
- C-RH-SCH-D-06-002 : Travail avec les facultés affaiblies (DIRECTIVE). - 20 octobre 2006
C-RH-SCH-D-06-002 : Travail avec les facultés affaiblies (DIRECTIVE). - 20 octobre 2006
file20 octobre 2006MTL100-05-D042
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 20 octobre 2006 (indexed as 2006)
- Level
- file
- Extent
- 1 document numérique
- Scope & content
- Entrée en vigueur : 20 octobre 2006. Date de fin : 16 octobre 2018. - Date de transmission (GDD) : 19 octobre 2006
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- MontréalEncadrements administratifsNuméroC-RH-SCH-D-06-002Travail avec les facultés affaiblies (DIRECTIVE)Date d'entrée en vigueur2006-10-20Date de fin2018-10-16Commentaire :Service émetteurCapital humainCapital humain , Direction principale3.1 Facultés affaiblies :Service de la gestionCe document a été examiné lors du processus de refonte des encadrements administratifs de 2016. Il a été convenu de réviser son contenu en 2018. Il a été remplacé par l'encadrement C-RH-RH-D-18-002 en octobre 2018.N.B. Afin d'alléger le texte, le masculin est utilisé sans discrimination.1.0 OBJECTIFCette directive définit l'ensemble des règles à respecter et des actes à accomplir afin d'empêcher un employé de travailler avec les facultés affaiblies dans le but d'éviter un accident.2.0 CHAMP D'APPLICATIONLa présente directive s'applique à toutes les catégories d'employés.3.0 DÉFINITIONSRéduction des capacités intellectuelles ou physiques d'un individu par la diminution du jugement, de l'attention, de la vigilance, de la mémoire, de la perception et de la coordination des mouvements, ce qui entraîne une réduction du temps de réaction de l'employé augmentant ainsi le risque d'accident.3.2 Facteurs pouvant affaiblir les capacités :Read automatically; may contain mistakes.
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