- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
- Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série (1961-1974)
Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série (1961-1974)
series1844-1983VM001-04
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Index : Classification générale
Index : Classification détaillée
Index général des thèmes utilisés
Index : Absences
Index : Accidentés
Index : Ambulances
Index : Améliorations locales
Index : Aménagements des abords des rues et des rues projetées
Index : Animaux
Index : Annexe Gosford (cours municipale)
Index : Annexe Jacques-Viger (gare Viger)
Index : Annexions
Index : Aqueduc
Index : Arbitrage
Index : Arénas
Index : Assurances
Index : Assurance-groupe
Index : Auto (allocation)
Index : Auxiliaires (fonctions et services)
Index : Avis de réclamation
Index : Avis - Ordonnances
Index : Banques
Index : Baseball
Index : Bell Canada
Index : Bons du trésor
Index : Bourse
Index : Budgets
Index : Canadian National Railway
Index : Canadian Pacific Railway
Index : Cadastre
Index : Canal à Centrale (renvois)
Index : Centres
Index : Centre administratif
Index : Centres récréatifs
Index : Centres sportifs de l'Est
Index : Centres sportifs de l'Est (Maurice-Richard)
Index : Centres sportifs de l'Est (terrains et stationnements)
Index : Centres sportifs de l'Est (centre d'entraînement de police)
Index : Charte
Index : Charte (amendements - ordre alphabétique)- Index : Charte (amendements - ordre chronologique)
Index : Chemin de fer
Index : Cimetières
Index : Classifications (ressources humaines)
Index : Code (bâtiment)
Index : Code (discipline)
Index : Code (logement)
Index : Code (plomberie)
Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 1844-1983 (indexed as 1844–1983)
- Level
- series
- Extent
- 26,62 m de documents textuels.
- Scope & content
- La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et au Comité exécutif, de même que sur les décisions prises. La série comprend les dossiers décisionnels du Conseil municipal et du Comité exécutif créés entre 1961 et 1973 (VM001-04-2). elle contient également un index afférent (VM001-04-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent principalement des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives, de même que des plans. L'index (VM001-04-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-4-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés par le Service du greffe des dossiers du Conseil et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique.
- Location
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- Harvested
- 2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead