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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
  3. Décisions du conseil de ville : 2e série (1910-1913)

Décisions du conseil de ville : 2e série (1910-1913)

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
1863-1939 (indexed as 1863–1939)
Level
series
Scope & content
La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et les décisions prises. La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal créés entre 1910 et 1913 et un index afférent permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des rapports, des requêtes, des pétitions, de la correspondance, des règlements ainsi que des extraits de procès-verbaux.
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Extent
13,79 m de documents textuels.
Harvested
2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead

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As harvested (ead)