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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
  3. Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 3e série (1914-1961)

Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 3e série (1914-1961)

series1851-1976VM001-03

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Where

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
1851-1976 (indexed as 1851–1976)
Level
series
Extent
224 cm de documents textuels. - 0,1 cm de documents iconographiques. - 28230,5 cm de documents cartographiques.
Scope & content
La série témoigne des questions soumises à l'attention du Conseil de ville et du Comité exécutif, de même que des décisions prises. La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal et du comité exécutif créés entre 1914 et 1961 (VM001-03-2). Elle contient également un index afférent (VM001-03-1) permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des extraits de procès-verbaux, de la correspondance, des recommandations et des décisions administratives ainsi que des plans. L'index (VM001-03-1) renvoie dans certains cas à des dossiers de la sous-série VM001-3-3 (dossiers collectifs). Ces dossiers "collectifs" ou thématiques ont été retirés des dossiers du Conseil de ville et du Comité exécutif afin de les classer à part, selon leur thématique (entreprise menée par les archivistes au milieu du 20e siècle). Certains de ces dossiers portent des cotes commençant par les lettres suivantes et ayant les significations suivantes : - F pour Fonctionnaires - E pour Égouts - A pour Aqueduc - V pour Virements La signification des préfixes VP et PS est indéterminée.
Location

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Harvested
2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead
Original metadata as harvested (ead)