- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
- Aménagement du territoire . - 1831-1960
- Documents de travail . - 1856-1960
Documents de travail . - 1856-1960
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Registre des ponts et cours d'eau . - 23 mai 1856 - 13 juin 1883
Registre des ponts et cours d'eau . - 30 novembre 1886 - 4 septembre 1937
Rôle d'évaluation / Paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorval . - 25 juin 1930
Rôle d'évaluation / Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 29 juillet 1930 - 30 juillet 1942
Rôle d'évaluation / Sainte-Geneviève . - 30 mai 1870 - 15 mars 1955
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Laurent . - [-] juillet 1931 - [-] juillet 1934
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 1856-1960 (indexed as 1856–1960)
- Level
- subseries
- Extent
- 27,5 cm de documents textuels (93 pièces).
- Scope & content
- Cette sous-série traite de l'entretien des chemins, côtes et montées sous la juridiction du CJC. Elle est constituée des deux sous-sous-séries suivantes: Registre des ponts et cours d'eau (SF,SS5,SSS1), Rôles d'évaluation (SF,SS5,SSS2). Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français.
- Location
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- Harvested
- 2026-10-16T16:46:17Z · source datestamp n/a · ead