panarchive
  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970

Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970

fonds1831, 1847-1970CUM003

254 of 371 descriptions below digitizedView at source ↗

Where

Not on the map yet.

Locate this photo
Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Creator
Municipalité du comté de Jacques-Cartier
Dates
1831, 1847-1970 (indexed as 1831–1970)
Level
fonds
Extent
2,31 m de documents textuels et cartographiques et iconographiques.
Scope & content
Le fonds fournit des informations sur l'administration de la corporation de la municipalité de comté de Jacques-Cartier en relation avec les corporations locales. Le fonds, composé essentiellement de documents manuscrits, comprend les séries suivantes : Gestion administrative, regroupant la constitution du Conseil (annexion, fusion et incorporation de municipalités, élections municipales, nomination, abolition du Conseil), les réunions du Conseil (résolution du Conseil et documents afférents, délibérations du Conseil) et autres réunions; Législation et affaires juridiques, regroupant les règlements, les opinions juridiques, les poursuites judiciaires, les réclamations et les contrats; Ressources financières, regroupant les actes de ventes, les ventes pour taxes, etc.; Relations extérieures; Mandats sociaux; Aménagement du territoire, regroupant les cours d'eau, les ponts, les chemins, les voies ferrées et les documents de travail (registres des ponts et cours d'eau, rôles d'évaluations); Cartes et plans. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies et des cartes et plans. Le fonds contient certains documents datés de 1847 à 1855 comportant l'appellation "comté de Montréal". On ne peut toutefois affirmer avec certitude s'il s'agit de la même entité administrative ou si le comté de Montréal couvrait un territoire plus vaste que celui sous la juridiction du Conseil de comté de Jacques-Cartier. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Ce fonds portait la cote P1 au moment de sa description. Le présent répertoire constitue une oeuvre collective. Les documents, reçus du notaire en liasses selon leur nature, ont subi les traitements suivants: mise en dossiers, classement, regroupement, classification et description selon les RDDA. Les personnes suivantes ont apporté leur contribution personnelle et professionnelle: Madame Chantal Ethier (1) (emploi d'été 1990), mesdames Caroline Cholette et Catherine Genest (stagiaires - hiver 1997), madame Oulimata Bâ et monsieur Blaise Adjiouho (stagiaires - automne 1997), monsieur Claude-Étienne Poisson (1999) et monsieur Michel Marsan qui a supervisé le processus tout au long de son déroulement. (1) Ethier, Chantal, Répertoire numérique détaillé du fonds du Conseil de comté de Jacques-Cartier, Montréal, Communauté urbaine de Montréal, 1990, 20 p.
Location

No place found in this description yet.

Locate this photo
Harvested
2026-10-16T16:46:17Z · source datestamp n/a · ead
Original metadata as harvested (ead)