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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
  3. Décisions du conseil de ville et du comité exécutif : 4e série (1961-1974)
  4. Dossiers de résolutions (4e série). - 1844-1983
  5. Dossier de résolutions : de 590.A-1 à 601.4-1. - 1961-1973

Dossier de résolutions : de 590.A-1 à 601.4-1. - 1961-1973

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
1961-1973 (indexed as 1961–1973)
Level
file
Scope & content
Les dossiers suivants ont été conservés sur support papier : H13656 - V30-01-05-01 - 590.A-1 - Domaine Saint-Sulpice. Acquisition. Plans. 1949-1962. - 590.1-1/1 - Domaine Saint-Sulpice. Habitations Saint-Sulpice. Ventes de terrains. Plans. 1959-1963. - 590.1-2/1 - Domaine Saint-Sulpice. École de technologie Laval. Ventes de terrains. Plans. 1958-1963. - 590.1-3/1 - Domaine Saint-Sulpice. Institut Dominique Savio. Ventes de terrains. Plans. 1957-1960. - 590.1-5/1 - Domaine Saint-Sulpice. École des Arts graphiques. Ventes de terrains. Plans. 1953-1959. - 590.1-6/1 - Domaine Saint-Sulpice. Hôpital projeté. Soeurs de la Miséricorde. Offre d'achat de terrains. 1953-1957. - 590.1-7/1 - Domaine Saint-Sulpice. Sous-station Charland. Commission Hydroélectrique. Ventes de terrains. Plans. 1959-1965. - 590.2-1 - Domaine Saint-Sulpice. Subdivisions. Plans. 1962 H13657 - V30-01-05-02 - 590.2-2 - Domaine Saint-Sulpice. Subdivisions. Plans. 1962-1965. - 590.2-3 - Domaine Saint-Sulpice. Subdivisions. Plans. 1965-1967. - 590.3-1/1 - Domaine Saint-Sulpice. Habitations Saint-Sulpice. Retrocessions et cessions. Plans. 1962-1967. - 590.4-1/1 - Domaine Saint-Sulpice. Centre d'accueil pour personnes âgées. Échange de terrains. Plans. 1960-1961. - 590.5-1 - Domaine Saint-Sulpice. Homologations et expropriations. Plans. 1963-1970.
Location

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