panarchive
  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.
  3. Centre Paul-Sauvé . - 1990-1993
  4. Conclusion de l'audience

Conclusion de l'audience

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Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
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Scope & content
Cette sous-série témoigne des finalités des audiences publiques. Elle contient les témoignages des audiences et les rapports issus de la consultation publique, qui font les recommandations aux autorités responsables de prendre une décision. Cette sous-série est constituée en quatre dossiers contenant des documents textuels. Titre basé sur le contenu des dossiers.
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2026-10-16T16:04:00Z · source datestamp n/a · ead

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