- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
- Décisions du conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
- Dossiers de résolutions (2018). - 2018
Dossiers de résolutions (2018). - 2018
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Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 2018 (indexed as 2018)
- Level
- other
- Extent
- Env. 410 cm de documents textuels. - Fichiers numériques.
- Scope & content
- La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2018. Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe. Les plans pour les dossiers CM18-0014, CM18-0406, CM18-0407, CM18-0410, CM18-0411 et CM18-1366 sont entreposés à l'externe dans la boîte 2019-002161.
- Location
No place found in this description yet.
- Harvested
- 2026-10-16T15:47:54Z · source datestamp n/a · ead