panarchive
  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
  3. Dossiers d'employés. - 1849-1988
  4. de Gérald DROUIN à Jean-Marie DUBÉ . - 1918-1973

de Gérald DROUIN à Jean-Marie DUBÉ . - 1918-1973

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
1918-1973 (indexed as 1918–1973)
Level
file
Scope & content
Ces dossiers ont été constitués à partir de documents déposés au Conseil.
Location

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Access & use
Les documents contenant des renseignements personnels non relatifs à la santé sont fermés à la consultation pendant 100 ans à compter de la date de leur création, à moins que l'utilisateur ne présente un consentement écrit de la personne concernée ou ne démontre que celle-ci est décédée depuis 30 ans ou plus. Les documents contenant des renseignements personnels relatifs à la santé sont fermés à la consultation pendant 100 ans à compter de la date de leur création, à moins que l'utilisateur ne présente un consentement écrit de la personne concernée.

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Extent
30 cm de documents textuels.
Harvested
2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead

Original metadata

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