- Ville de Montréal. Section des archives
- Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
- Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001
series1840-2001VM001-10
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General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
General Index to Minutes of Council. - 1840-1871
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Procès-verbaux : volume 2. - 1841
Procès-verbaux : volume 3. - 1842 - Partie 1
Procès-verbaux : volume 3. - 1842 - Partie 2
Procès-verbaux : volume 4. - 1842
Procès-verbaux : volume 5. - 1842-1843
Procès-verbaux : volume 6. - 1843
Procès-verbaux : volume 7. - 1843
Procès-verbaux : volume 8. - 1843
Procès-verbaux : volume 9. - 1843
Procès-verbaux : volume 10. - 1843-1844
Procès-verbaux : volume 11. - 1844
Procès-verbaux : volume 12. - 1844
Procès-verbaux : volume 13. - 1844
Procès-verbaux : volume 14. - 1844
Procès-verbaux : volume 15. - 1844
Procès-verbaux : volume 16. - 1844-1845
Procès-verbaux : volume 17. - 1845
Procès-verbaux : volume 18. - 1845
Procès-verbaux : volume 19. - 1845
Procès-verbaux : volume 20. - 1845
Procès-verbaux : volume 21. - 1845
Procès-verbaux : volume 22. - 1845
Procès-verbaux : volume 23. - 1845-1846
Procès-verbaux : volume 24. - 1846
Procès-verbaux : volume 25. - 1846
Procès-verbaux : volume 26. - 1846
Procès-verbaux : volume 27. - 1846-1847
Procès-verbaux : volume 28. - 1847
Procès-verbaux : volume 29. - 1847
Procès-verbaux : volume 30. - 1847
Procès-verbaux : volume 31. - 1847
Procès-verbaux : volume 32. - 1847
Procès-verbaux : volume 33. - 1847
Procès-verbaux : volume 34. - 1847
Procès-verbaux : volume 35. - 1847-1848
Procès-verbaux : volume 36. - 1848
Procès-verbaux : volume 37. - 1848
Procès-verbaux : volume 38. - 1848
Procès-verbaux : volume 39. - 1848-1849
Procès-verbaux : volume 40. - 1849
Procès-verbaux : volume 41. - 1849
Procès-verbaux : volume 42. - 1849
Procès-verbaux : volume 43. - 1849-1850
Procès-verbaux : volume 44. - 1850
Procès-verbaux : volume 45. - 1851
Where
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- Held by
- Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
- Dates
- 1840-2001 (indexed as 1840–2001)
- Level
- series
- Extent
- 17,45 m de documents textuels.
- Scope & content
- La série témoigne des délibérations et des décisions du Conseil de ville entre 1840 et 2001. Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dans le cadre de la première incorporation (1833-1836) se retrouvent dans [le fonds VM035](http://archivesdemontreal.ica-atom.org/fonds-des-juges-de-paix-de-montreal-1796-1959;rad). La série est composée des registres de procès-verbaux.
- Location
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- Harvested
- 2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead