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  1. Ville de Montréal. Section des archives
  2. Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001
  3. Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001

Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001

series1840-2001VM001-10

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Held by
Ville de Montréal. Section des archives via Archives de Montréal (Ville de Montréal)
Dates
1840-2001 (indexed as 1840–2001)
Level
series
Extent
17,45 m de documents textuels.
Scope & content
La série témoigne des délibérations et des décisions du Conseil de ville entre 1840 et 2001. Les procès-verbaux du conseil de ville adoptés dans le cadre de la première incorporation (1833-1836) se retrouvent dans [le fonds VM035](http://archivesdemontreal.ica-atom.org/fonds-des-juges-de-paix-de-montreal-1796-1959;rad). La série est composée des registres de procès-verbaux.
Location

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Harvested
2026-10-20T08:05:46Z · source datestamp n/a · ead
Original metadata as harvested (ead)